Quelques précisions...
Tharkie wrote:Ce que tu écris, est et reste ta propriété et sous ta responsabilité.
Pour ce qui est de la responsabilité, d'accord.
Mais pour ce qui est de la propriété intellectuelle, encore faut-il que ce qui est écrit puisse être considéré comme une
oeuvre de l'esprit et remplisse donc certains critères d'originalité et de création de forme, entre autres. Ce n'est qu'à cette condition que celui qui pourra être considéré comme auteur peut faire valoir différents droits, notamment de retrait, de reproduction et de représentation.
En résumé, pas d'oeuvre de l'esprit au sens légal, pas de droits particuliers à faire valoir.
Si tout écrit était soumis au code de propriété intellectuelle, la notion même d'oeuvre de l'esprit deviendrait caduque... sans même parler des conséquences sur libre circulation de l'information et des idées.
Et quand bien même ce serait le cas, il existe bon nombre d'
exceptions au droit d'auteur permettant notamment :
- la reproduction et la représentation d'analyses et de courtes citations dans un but d’illustration ou de critique d'œuvres publiées;
- la reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d'une œuvre d'art graphique, plastique ou architecturale, par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne, dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe avec cette dernière, sous réserve que soit indiqué clairement le nom de l’auteur;
Ces exceptions couvrent déjà une bonne partie des fonctionnalités qu'offre un forum, et elles ne peuvent être remises en cause que sous certaines conditions... à savoir si elles portent "atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre", ou si elles causent un "préjudice injustifié aux intérêts légitimes du titulaire du droit".
Mais aucun propriétaire de forum ne peut s'arroger le droit de s'approprier les textes d'un autre, et de les incorporer de force dans ses bases de données.
Le propriétaire d'un forum ne s'approprie pas les textes d'un autre en conservant des commentaires, il les considère comme faisant partie du domaine public ou comme étant libre de droits... ne serait-ce que parce qu'il n'y a pas d'"auteur" faisant valoir ses droits et clairement identifié, la publication étant faite sous le couvert de l'anonymat, faute d'identité numérique avérée.
La base de données d'un forum et son contenu, faute de préjudice avéré au droit d'auteur, sont par contre par contre automatiquement protégée par le code de propriété intellectuelle.
Quand un internaute demande à ce que ses commentaires soient retirés, il demande à exercer un droit de retrait qu'il n'a pas d'office, mais qu'il peut évidemment le faire valoir, notamment devant un juge du fond en cas de litige, faute d'avoir déposé au préalable un quelconque copyright.
Il est à noter aussi que des contreparties financières peuvent être réclamées lorsque qu'un auteur reconnu fait cette demande.